Règlement intérieur

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La Communauté de Commune des Pays du Paillon a confié à l’Association « A.L.E.J. » la mission de mettre en œuvre des Accueils de Loisirs pendant les mercredis, les périodes de vacances scolaires, et l’Accueil des Ados Périscolaire pour les enfants des communes de Blausasc, Berre-les-Alpes, Lucéram, Peillon, Peille, Le Touët de L’Escarène et l’Escarène.

Notre Projet Educatif

Dans l’esprit de la Charte de Développement du Pays des Paillons, l’association A.L.E.J. se donne pour mission de contribuer :

  • à l’amélioration de l’offre éducative et de l’accueil des enfants
  • à une organisation à l’échelle du Pays en proposant des services de proximité pour tous

La mission éducative s’inscrit dans le respect et l’application des principes de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant et vise à développer la citoyenneté.

Nos principes d’action :
Le choix des activités proposées permettra aux enfants et aux jeunes de :

  • S’épanouir dans la prise en charge de leurs vacances en tant qu’acteurs plutôt que consommateurs
  • Privilégier la coopération et la solidarité plutôt que la compétition
  • Découvrir leur environnement proche sous toutes ses facettes (patrimoine naturel, culturel et humain) en élargissant progressivement leur vision du monde ; une attention particulière (échanges, collaboration) sera portée aux autres acteurs socioculturels de la Communauté de Communes
  • Accéder graduellement à l’autonomie et à l’indépendance
  • Développer leurs capacités personnelles dans tous les domaines : physique, culturel, scientifique, artistique
  • S’intégrer socialement dans les différents groupes de vie
  • S’enrichir mutuellement (enfants/adultes, enfants/enfants) par l’échange et le partage des savoirs et des expériences.

L’action éducative de tous les adultes intervenant dans les temps de vie et les activités est basée sur le respect mutuel et le respect des différences.

Les Projets Pédagogiques

  • Les projets pédagogiques sont mis en oeuvre par le directeur et les membres de l’équipe pédagogique pour chaque lieu d’Accueil et chaque session.
  • Il doit être cohérent avec les objectifs du projet éducatif de notre Association, et proposer des activités variées et adaptées au public concerné.
  • Il est consultable sur le lieu d’Accueil et les grandes lignes sont également à l’affichage.

Lieux de fonctionnement de nos Accueils collectifs de mineurs en fonction des périodes

Les mercredis

Lieu : ACM « Maternelles et Élémentaires »

Groupe scolaire Saint-Exupéry

100 avenue Charles Marius Peirani

06440 L’Escarène

Pour les enfants âgés de 3 à 11 ans des 7 communes .

  • 32 places maternelles de 3 à 6 ans (sous réserve des demandes)
  • 36 places élémentaires de 6 à 11 ans (sous réserve des demandes)

Téléphone : 06 46 19 04 36 

Mail : alejstexupery@gmail.com

Petites Vacances Scolaires : Hiver/ Printemps / Automne

Lieu : ACM « Maternelles et Élémentaires »

Groupe scolaire Saint-Exupéry

100 avenue Charles Marius Peirani

06440 L’Escarène

Pour les enfants âgés de 3 à 11 ans des 7 communes .

  • 32 places maternelles de 3 à 6 ans (sous réserve des demandes)
  • 48 places élémentaires de 6 à 11 ans (sous réserve des demandes)

Téléphone : 06 46 19 04 36

Mail : alejstexupery@gmail.com

Lieu : ACM « Ados »

Salle La Colombe

Chemin Le Castel

06440 L’Escarène

Pour les enfants de plus de 11 ans des 7 communes .

  • 24 places pour les adolescents ( à partir de la 6e)

Téléphone : 06 11 76 00 25

Mail : adoslacolombe@gmail.com

Vacances Scolaires d’Été (uniquement en juillet SOUS RESERVE )

Lieu : ACM « Maternelles »

École primaire Charles Barraya

Place du Plan

06440 Lucéram

Pour les enfants âgés de 3 à -6 ans des communes de Lucéram, Berre les Alpes, Le Touët de L’Escarène et l’Escarène. 

  • 32 places maternelles MAXIMUM (sous réserve des locaux et de la demande)

Lieu : ACM « Maternelles »

École Maternelle de la Grave de Peille

Route des Clues

06440 Peille

Pour les enfants âgés de 3 à -6 ans des communes de Blausasc, Peillon et Peille.

  • 32 places maternelles MAXIMUM (sous réserve des locaux et de la demande)

Lieu : ACM « Élémentaires »

École primaire de la Grave de Peille

Route des Clues

06440 Peille

Pour les enfants âgés de +6 à 11 ans des 7 communes.

  • 84 places élémentaires MAXIMUM (sous réserve des locaux et de la demande).

Lieu : ACM « Ados »

La Colombe (près du collège F. Rabelais)

Chemin Le Castel

06440 L’Escarène

Pour les enfants âgés de plus de 11 ans des 7 communes.

  • 24 places « Ados » MAXIMUM (à partir de la 6ème)

Périscolaire (année scolaire)

Lieu « Ados » :

La Colombe (près du collège F. Rabelais)

Chemin Le Castel

06440 L’Escarène

Pour les enfants âgés de plus de 11 ans des 7 communes.

  • 24 places « Ados » (à partir de la 6ème)

Horaires d'ouverture en fonction des périodes

Horaire d'ouverture des Mercredis et Petites Vacances Scolaires

Les mercredis de 7 h 30 à 18 h 15, avec un ramassage des enfants organisé sur les communes de La Grave de Peille, Peillon et Blausasc, uniquement le MATIN (sous réserve du nombre d’inscrits)

Les Petites Vacances Scolaires de 7 h 30 à 18 h 15, avec un ramassage organisé sur les communes de Peille, Peillon et Blausasc le MATIN et le SOIR.

En fin de journée, les enfants seront obligatoirement :

  • Soit repris par leur famille à l’Accueil de Loisirs au plus tard à 18 h 15 ;
  • Soit autorisés à partir seuls du lieu d’accueil pour les enfants de plus de 8 ans uniquement, avec autorisation parentale remplie sur la fiche de renseignement de l’enfant et résidant sur la commune de l’Escarène.
  • Soit récupérés dès la descente du car de ramassage (pendant les Petites Vacances Scolaires)

Horaire d'ouverture des Vacances d’été

En période de vacances scolaires, les activités se déroulent de 8 h 00 à 18 h 00. L’accueil des enfants s’effectue sur place le matin de 8 h 00 à 9 h 00 et le départ du soir de 17h 00 à 18h 00.
En fin de journée, les enfants seront obligatoirement :

  • Soit repris par leur famille à l’Accueil de Loisirs au plus tard à 18 h
  • Soit récupérés dès la descente du car de ramassage
  • Soit autorisés à partir seuls du lieu d’accueil (également à la descente du car de ramassage) pour les enfants de plus de 8 ans uniquement avec autorisation parentale remplie sur la fiche de renseignement de l’enfant.

Horaire d'ouverture de L'accueil Péri Scolaire « Ados » La Colombe

Tous les jours des semaines scolaires : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14 h 30 à 16 h 30.

Tenue et matériel

  • Nous recommandons le port d’une tenue confortable pour la pratique des différentes activités et adaptées en fonction des saisons et de la météo prévue et des saisons
  • Nous vous conseillons de marquer le maximum de vêtements au nom de l’enfant, surtout pour les plus jeunes
  • Le port de chaussures fermées est impératif
  • La liste complète du matériel « Trousseau » est transmise avec les plannings d’activités.
  • Les objets de valeur (portables, lecteurs MP3…), bijoux et jouets, seront sous la responsabilité de l’enfant. Ils sont source de litiges, nous vous recommandons d’être très vigilants à cet égard

Fréquentation en fonction des périodes

Fréquentation durant les Mercredis

Les inscriptions pour les mercredis sont mensuelles. Les fiches de fréquentation sont disponibles à partir du 12 de chaque mois pour la période suivante.

Les familles ont la possibilité de rajouter, reporter ou annuler un mercredi jusqu’au jeudi soir 18 h 30 pour la semaine suivante. A défaut, la journée restera facturée.

  • Les inscriptions supplémentaires et les rajouts de journée seront pris obligatoirement par écrit (texto ou mail).

Tél : 06 89 47 50 70

Mail : alejinscriptions@gmail.com

  • En cas d’absence pour maladie ou accident, les jours non fréquentés pourront être reportés sur présentation d’un certificat médical déposé à notre bureau les lundis AVANT 12 H IMPERATIF pour le mercredi suivant.

Fréquentation durant les Petites Vacances Scolaires et les Vacances Scolaires d’été

Les inscriptions pour les petites vacances scolaires se durent 15 jours et  se clôturent 15 jours  avant le début de la session.

Les inscriptions pour les grandes vacances scolaires durent 15 jours et se clôturent 3 semaines avant le début de la session.
Les délais sont précisés sur la fiche de fréquentation de chaque période.

  •  Aucune absence pour convenances personnelles ne sera reportée, annulée et remboursée.
  • Les inscriptions supplémentaires et les rajouts de journée seront pris obligatoirement par écrit (courrier, mail, sms) avant 12 heures pour la journée du lendemain et réglés d’avance.

Tél : 06 89 47 50 70

Mail : alejinscriptions@gmail.com

  • En cas d’absence pour maladie ou accident, les jours non fréquentés pourront être reportés sur présentation d’un certificat médical déposé à notre bureau ou auprès de la direction de l’Accueil de Loisirs avant 12 H IMPERATIF.
  • Le report de journée ne prendra effet qu’à réception du certificat médical avant 12 H pour le lendemain. En tout état de cause un délai de carence de 48 heures reste dû.

Service de ramassage en fonction des périodes

Service de ramassage des Mercredis matin

Un service régulier de ramassage est organisé au départ des communes de Peille, Peillon et Blausasc les mercredis matin et en fonction du nombre d’inscrits.
Un cadre réservé à cet effet doit être rempli sur la fiche de fréquentation.
Les horaires sont communiqués dans le dossier d’inscription.

Service de ramassage durant les Petites Vacances Scolaires

Un service régulier de ramassage est organisé au départ des communes de Blausasc, Peillon et Peille. Un cadre réservé à cet effet doit être rempli sur la fiche de fréquentation.
Les horaires sont communiqués dans le dossier d’inscription.

Service de ramassage durant les vacances scolaires d’été

Un service régulier de ramassage est organisé au départ des communes de Berre les Alpes, Blausasc, L’Escarène, Lucéram, Peillon, Peille et le Touët de L’Escarène.
Une fiche d’inscription au ramassage doit être impérativement remplie lors de l’inscription.
Le service de ramassage peut être suspendu en fonction du nombre d’enfants inscrits.

Constitution du dossier d'inscription

Un dossier d’inscription complet et validé se compose de :

1/ La fiche sanitaire et de renseignements de L’ENFANT :

  • Mettre une photo d’identité récente
  • Remplir impérativement au verso la fiche de liaison sanitaire
  • Joindre les photocopies du carnet de vaccinations à jour
  • Photocopies du livret de famille
  • L’autorisation parentale pour consulter le quotient familial sur CDAP (site de la CAF)

CE DOCUMENT EST A REMPLIR UNE FOIS PAR AN de septembre à fin juillet

2/ La fiche de fréquentation :

  • Ce document est à remplir pour chaque période de vacances et mensuellement pour les mercredis.
  • La fiche d’inscription du ramassage organisé par l’association pour chaque session.
  • Du règlement intérieur signé par les parents (la page 9 est à imprimer et à remettre remplie et signée)
  • Pour calculer votre tarif journalier de participation, nous avons besoin de :
    – Votre n° Allocataire CAF afin de consulter votre dossier sur CDAP pour obtenir votre Quotient Familial (avec votre accord sur la fiche de l’enfant).
    – Ou une photocopie de votre avis d’imposition.
    – Pour tout autre régime (ex : Monaco attestation de la CCSS, MSA…) une photocopie de votre avis d’imposition et une attestation annuelle des prestations familiales perçues
  • Il sera également appliqué des frais d’inscription annuels par enfant (année scolaire de septembre à août) soit 1,5 fois le montant de votre prix de journée (dans la limite de 15.00€)

Ces frais d’inscription permettent également aux ados d’accéder à La Colombe (lundi, mardi, jeudi, vendredi de 14 h 30 à 16 h 30), il suffira de régler la cotisation annuelle de fréquentation.

Les dossiers d’inscription sont à retirer au sein de notre bureau ou téléchargeables sur notre site.
Les dates limites des inscriptions sont portées pour chaque période sur la fiche de fréquentation.

  • Les campagnes d’inscriptions sont annoncées sur le blog de notre site et diffusées dans les mairies et écoles.
  • Des rajouts de journées peuvent être envisagés en fonction des places disponibles et devront être réglés à l’avance.

Les règlements s’effectueront à l’avance, par chèque à l’ordre d’A.L.E.J. ou par virement.

Vous pouvez régler également en espèces lors de nos permanences à notre bureau, 10 rue du château, 06440 L’Escarène.

Paiement en chèques vacances « ANCV » acceptés.

A réception de votre dossier, nous calculerons votre quotient familial. Par courrier électronique, nous vous ferons connaître le prix de journée correspondant à votre Quotient Familial ainsi que les éventuels renseignements ou documents manquants.
Vous pourrez alors vous présenter à l’une de nos permanences afin de procéder au règlement de
la session choisie.

Recommandations

Nous vous remercions par avance de remplir très précisément ce dossier en répondant à toutes les rubriques même si parfois certains renseignements sont répétitifs, il assure la sécurité de votre enfant auprès de chaque intervenant.

Horaires Bureau des Permanences d’ouverture au Public

Lieu du bureau :

Nos bureaux sont situés au 10, rue du Château, 06 440 L’Escarène

Horaires d’ouverture au public :

  • Lundi de 10 h 30 à 17 h 30
  • Mardi de 10 h 30 à 18 h 30
  • Mercredi de 10 h 30 à 17 h 30
  • Jeudi de 13 h 30 à 18 h 30
  • Vendredi de 11 h 30 à 18 h 30

Dates des fermetures annuelles :

Les Accueils Collectifs de Mineurs ne fonctionnent pas durant les petites vacances scolaires de Noël et le mois d’Août.

Les dates exactes sont communiquées par mail au préalable à chaque famille.

Les dates de fermeture sont également précisées sur les fiches de fréquentation en fonction des périodes ou affichées à notre siège.

Tarification

Mise en place de la tarification des Mercredis

  • 0.9% du Quotient familial pour un accueil à la journée

Pour les NON ressortissants du Régime Général, à savoir les ressortissants du Régime Monégasque : CCSS ou du Régime Agricole : MSA ; un forfait financier supplémentaire d’un montant de 4.59€ par jour et par enfant sera appliqué en plus du prix de journée.

  • Prix plancher 2.50€ – prix plafond 30.00€ : Les quotients familiaux qui indiqueraient un tarif de journée inférieur ou supérieur seront ramenés automatiquement au prix plancher ou plafond.
  • Il sera également appliqué des frais d’inscription annuel par enfant soit 1,5 fois le montant de votre prix de journée (dans la limite de 15.00€).

Mise en place de la tarification des Petites Vacances Scolaires et Vacances d'été

  • 0.9% du Quotient familial pour un accueil à la journée

Pour les NON ressortissants du Régime Général, à savoir les ressortissants du Régime Monégasque : CCSS ou du Régime Agricole : MSA ; un forfait financier supplémentaire d’un montant de 4.59€ par jour et par enfant sera appliqué en plus du prix de journée.

  • 2.7% du Quotient familial pour une nuitée

Pour les NON ressortissants du Régime Général, à savoir les ressortissants du Régime Monégasque : CCSS ou du Régime Agricole : MSA ; un forfait financier supplémentaire d’un montant de 5.40€ sera appliqué sur le prix de la nuitée.

  • Prix plancher 2.50€ – prix plafond 30.00€ : Les quotients familiaux qui indiqueraient un tarif de journée inférieur ou supérieur seront ramenés automatiquement au prix plancher ou plafond.
  • Il sera également appliqué des frais d’inscription annuel par enfant soit 1,5 fois le montant de votre prix de journée (dans la limite de 15.00€).

Autre application du tarif « plafond » pour les Mercredis et les Vacances Scolaires : si la famille ne fournit pas les documents permettant de calculer ou d’accéder aux informations relatives au calcul du Quotient Familial, il sera alors appliqué le tarif « plafond » de l’association, à savoir 30.00€ par jour.

Mise en place de la tarification ados Périscolaire « La Colombe »

Cotisation forfaitaire annuelle calculée en fonction du Quotient Familial :

  • QF < à 400 € = 15 €
  • QF de 401 à 600 € = 20€
  • QF de 601 à 800 € = 25 €
  • QF de 801 à 1500 €= 30 €
  • QF > à 1501 € = 35 €

Il sera également appliqué des frais d’inscription annuels par enfant soit 1,5 fois le montant de votre prix de journée (dans la limite de 15.00€).

Pour les sorties des Ados du samedi à la journée une tarification supplémentaire sera appliquée aux familles sur la base de 0,9 % du QF. 

Les modalités de mise à jour et révision du barème en cas de changement de situation :

A chaque période d’inscription le Quotient familial est vérifié sur CDAP. En cas de changement, il sera directement appliqué.

Les modes et les échéances de paiement ainsi que les sanctions éventuelles :

La participation financière des familles devra être réglée à l’avance.

  • L’association produira un devis pour le montant total de la session, le règlement par chèque peut s’effectuer en 2 fois (ou 3 si besoin) selon les sessions.
  • A l’issue de la session, une facture acquittée sera adressée aux familles par mail en format PDF ou par courrier postal si nécessaire.
  • La famille devra conserver cette facture. Aucun duplicata ne sera délivré en cas de contrôle de la part du service des impôts (rappel : un crédit d’impôts est accordé aux familles dont les enfants n’ont pas 7 ans révolus). 
  • En cas d’absence pour maladie justifiée par un certificat médical et transmis dans les délais impartis, il pourra alors être accordé des reports de journées ou sessions (en fonction des places disponibles). Si l’enfant ne devait plus fréquenter l’Accueil de Loisirs, l’association procèdera à un remboursement.

 

Les pénalités éventuelles en cas de non-respect des horaires et/ou retard répétés : 

  • La direction de chaque A.C.M. se réserve le droit en cas de retard répétés (au nombre de 3) sur le lieu d’Accueil de refuser d’accueillir l’enfant.
  • Les retards entrainent des dysfonctionnements sur le service de ramassage et l’organisation d’une journée.

Si pour une raison d’ordre exceptionnel, un enfant n’était pas récupéré par sa famille, la direction attendra qu’un autre membre de la famille ou toute autre personne autorisée vienne chercher l’enfant. Elle devra être munie d’une pièce d’identité. Aucun enfant ne sera amené à la gendarmerie.

Modalités d’accueil à l’arrivée et au départ de l’enfant, les autorisations de sortie (décharges) ou de prise en charge par un tiers :

  • Les autorisations de sorties avant l’heure prévue de la fin des activités se fait à titre exceptionnel (raisons médicales, problème de transport…) et non pas pour convenances personnelles.
  • Une décharge de responsabilité devra alors être signée par les parents.
  • En cas de prise en charge par un tiers, celui-ci doit être répertorié sur la fiche sanitaire de l’enfant et doit se présenter sur l’Accueil muni de sa pièce d’identité.

Modalités de prise en charge en cas de maladie de l’enfant :

  • Si un enfant est malade sur l’Accueil, la famille sera prévenue par le directeur, l’enfant sera placé au calme à l’écart du groupe, en attendant que la famille puisse venir le chercher.
  • Un enfant porteur d’une maladie contagieuse ne peut pas participer à la vie collective.
  • Un enfant non contagieux qui aurait un traitement médicamenteux à prendre peut être accueilli. La famille confiera les médicaments ainsi que l’ordonnance originale au directeur de l’Accueil.

Les modalités de départ de l’enfant de la structure :

  • Toutes personnes habilitées à venir chercher l’enfant doivent être identifiées sur la fiche sanitaire et doivent se présenter sur la structure avec leur pièce d’identité.

La procédure en cas d’accident :

  • En cas d’accident grave, le directeur est aussitôt prévenu par l’équipe. Il sollicite l’intervention des pompiers et prévient les parents. Si l’enfant est amené à l’hôpital, un animateur restera présent auprès de lui jusqu’à ce que sa famille arrive. Il sera muni de la fiche sanitaire de l’enfant avec la photocopie du carnet de vaccination. Une déclaration d’accident sera faite dans les 48h auprès de la MAIF avec les pièces justificatives.
  • L’association A.LE.J. assure l’ensemble de ses activités, de son personnel et les lieux qui lui sont mis à disposition auprès de la MAIF N° 3141377H.

Le droit à l’image :

Sur la fiche de liaison sanitaire de l’enfant dans le cadre « autorisations » il est demandé aux parents l’autorisation afin :

  • Que l’enfant soit pris en photo
  • Que l’image puisse être diffusée dans la presse ou autres médias

Notre équipe pour notre offre d’Accueil

Organigramme, formation des animateurs et taux d’encadrement

Direction Association : Véronique Garibal

  • CDI 75% Temps complet
  • BAFA – BAFD et BEATEP Titulaire Gestion Administrative et Financière

Administration et Coordination ACM : Florence RAFFIOT

  • CDI 100% Temps complet
  • BAFA et BAFD Titulaire

Directeur Secteur « Ados » et animateur : Damien SOUMATI 

  • CDI 100% Temps complet
  • BAFA et BAFD Titulaire  Mercredis, Petites Vacances scolaires et vacances d’été.

Directrice ACM maternelles et élémentaires : Anne Laure Gracient

  • CDI 100% Temps complet
  • BAFA et BAFD Titulaire Mercredis, Petites Vacances scolaires et vacances d’été

CDI- Animateur : Marion Guillemot

  • CDI – 28 heures hebdomadaires
  • BAFA BAPAAT Titulaire Mercredis, Petites Vacances scolaires et vacances d’été

CDI- Animateur : Anaïs Conesa

  • CDI – 20 heures hebdomadaires
  • BAFA , Titulaire Mercredis, Petites Vacances scolaires et vacances d’été

Contrat d’Engagement Educatif Volontaire : Convention collective de l’animation : Titulaire du BAFA ou équivalents (CAP Petite Enfance, Licence STAPS…), CJEPS, BPJEPS…

Les copies des diplômes de chaque animateur sont consultables au siège de l’association et également sur le lieu d’Accueil.

Les contrats de travail sont régis selon le code du travail en vigueur et par la convention collective de l’Animation N° 3246. 

Service de restauration et Goûters

Quels que soit la période et les lieux d’accueils, la restauration est assurée par le groupe Régal et Saveurs – Société Niçoise de Restauration Hôtelière, situé à Saint André de La Roche.
Ce groupe assure les repas de midi et peut également fournir des repas spéciaux en cas d’allergies alimentaires ou de respect de régime particulier.
Le goûter est assuré par l’association. En général il est prévu par le directeur de l’Accueil et préparé par les animateurs aidés des enfants. Il est composé de pain avec du chocolat, de la confiture, du fromage. Des ateliers culinaires sont aussi organisés par les enfants (réalisation de gâteaux, salades de fruits…)

Les Partenaires

L’Association A.L.E.J. (Animation Loisirs Enfance et Jeunesse en Pays des Paillons), est déclarée à la Préfecture des Alpes-Maritimes depuis le 14 mars 2005, sous le numéro W062002545.
Elle fonctionne avec le soutien et sous le contrôle des organismes suivants que nous remercions :

La Caisse d'Allocations familiales des Alpes-Maritimes

Le financement de cette structure par la CAF permet aux familles d’avoir une tarification dégressive en fonction de leurs revenus.

La Communauté de Communes des Pays du Paillon

La Direction Départementale de la Cohésion Sociale

Tous nos Accueils Collectifs de Mineurs font l’objet d’une déclaration d’ouverture et obtiennent une Habilitation auprès de la S.D.J.E.S 06.

La Direction Départementale des Services Vétérinaires

Le Conseil Général des Alpes-Maritimes

La Protection Maternelle Infantile de Saint-André de la Roche

Les Communes de :

Les associations ou les intervenants extérieurs qui participent aux activités et les modalités de leur intervention sont définis dans les projets pédagogiques mis en œuvre par les directeurs.
Les copies des diplômes requis par ces intervenants extérieurs en fonction d’activités spécifiques sont alors exigées et sont consultables au siège de l’association ainsi que sur l’accueil concerné.

Conformément au principe de neutralité, l’association s’engage à exercer ses missions dans le respect des valeurs républicaines de laïcité.